ROUBY Gilles


Articles de cet auteur

mercredi 9 juin 2021
par  ROUBY Gilles

Les reconnaissances féodales : des actes rares, mais utiles

Les reconnaissances féodales relèvent du droit de la propriété sous l’Ancien régime. En effet, les terres se répartissaient en deux catégories : Celles exploitées directement par le seigneur (la réserve seigneuriale) Les autres, anciennement concédées à des paysans sous forme de tenures (baux perpétuels) (...)

lundi 4 janvier 2021
par  ROUBY Gilles

Droit de l’équivalent, un impôt méconnu

Cet impôt, propre au Languedoc, est peu connu des généalogistes, car il n’en est pas fait mention dans les transactions commerciales chez notaire ; il s’agissait d’un droit établi en 1444 et perçu par la province, dont il constituait la principale ressource, sur la viande, le poisson frais ou salé et (...)

samedi 7 novembre 2020
par  ROUBY Gilles

Bozouls : un notaire enterré dans l’église ?

Le site du « trou de Bozouls », spectaculaire et très bien aménagé (il y a même un petit train touristique), vaut le détour. Un circuit pédestre d’une heure permet de descendre dans le canyon et de rejoindre, sur l’autre rive du Dourdou, l’église romane Sainte-Fauste.
Sa nef est pavée de pierres (...)

mardi 9 juin 2020
par  ROUBY Gilles

De l’usage du crieur public

La lecture des registres notariés réserve parfois des surprises !
Ainsi, chez Anthoine DE MALRIEU, notaire de Millau, cette réquisition de 1571 par Jaques ROUBIN, fils d’Estienne, de Borg le Valanse en Dauphiné (Bourg-lès-Valence dans la Drôme) à Jehan FUGY, crieur public de Millau, lui demandant « (...)

vendredi 15 mai 2020
par  ROUBY Gilles

Un achapt en emphytéose perpétuelle de 1604

Un achept en emphytéose perpétuelle de 1604
Ces termes un peu abscons renvoient au régime des baux emphytéotiques, c’est-à-dire d’une longue durée, allant jusqu’à 99 ans, consentis moyennant le versement annuel d’une censive au seigneur. Dans le cas présent, il est dit perpétuel, donc sans limitation de (...)

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