Table des relevés des actes notariés

samedi 10 octobre 2015
par  Christian CAUSSE

Derniére mise à jour : 5 novembre 2013
Actes notariés 342 993 enregistrements

Les actes dépouillés depuis cette date sont intégrés à la base de données BMS et donc consultables avec les BMS

Ce formulaire donne accès uniquement aux Tables des Actes Notariés

En raison du nombre important d’enregistrements, vous devez cerner le plus rigoureusement possible votre requête.

La recherche se fera sur une période de 30 ans autour de la date recherchée (15 ans avant et 15 ans après).

Les fiches complètes disponibles au Cercle, et partiellement sur ExpoActes (progressivement les actes notariés sont mis sur ExpoActes)

Par défaut, Les jokers de début et de fin de nom sont inclus : en tapant par exemple CAU lorsque vous cherchez CAU dans un champ, vous allez obtenir tous les individus dont le nom contient CAU ( par exemple : en début : “CAUMELS”, au milieu : “NICAULAU” ou enfin : “RIEUCAU”), etc...

Vous pouvez utiliser un joker : le caractère "_" peut remplacer n’importe quelle chaîne de lettres à l’intérieur d’un nom. Ainsi, la recherche de "VA_SSIERE" permet de trouver les "VAYSSIERE" et les "VAISSIERE". Pour imprimer la ou les fiches, utilisez la fonction d’impression de votre navigateur. Bonnes recherches !


Actes notariés


Le joker ( _ ) est utilisable dans les champs texte.
Il n’est pas obligatoire de remplir tous les champs.
Pour les années révolutionnaires, saisir uniquemnt le numéro par exemple "8"



Nom de l’époux - Prénom de l’époux


Nom de l’épouse - Prénom de l’épouse


Date recherchée


Quand vous aurez rempli les champs, cliquez sur : 

Commentaires

Navigation

Articles de la rubrique

  • Table des relevés des actes notariés