Un achapt en emphytéose perpétuelle de 1604

vendredi 15 mai 2020
par  ROUBY Gilles

Un achept en emphytéose perpétuelle de 1604

Ces termes un peu abscons renvoient au régime des baux emphytéotiques, c’est-à-dire d’une longue durée, allant jusqu’à 99 ans, consentis moyennant le versement annuel d’une censive au seigneur. Dans le cas présent, il est dit perpétuel, donc sans limitation de durée. Le terme achept laisse penser à l’existence d’un « droit d’entrée », mais il n’en est pas question dans cet acte.

Nous ne sommes pas là dans le Rouergue, mais sur la partie du causse Noir relevant du diocèse de Nîmes, sur les terres de « noble et puissant seigneur » François DE CALADON, possesseur de plusieurs fiefs locaux, à savoir la Valette, Montjardin, Rocquelongue, Lanuéjols et les Yssides. L’acte en question [1] est passé avec Anthoine ROBIN, du mas de Lisside . Il concerne la faculté de prendre du bois pour son chauffage dans les forêts dites de Garenne, moyennant une redevance annuelle d’une paire de chapons et d’une carte d’avoine mesure de Lanuéjols.

Blason de Jean DE CALADON (armorial d’HOZIER)

Mais l’acte rappelle également des baux attribués antérieurement par les prédécesseurs de François DE CALADON, à savoir (actes disparus) :
- un bail consenti en 1561 conjointement à Anthoine ROBIN, Pierre VERNHET et Jehan GALTIER, tous du mas de Lisside, concernant la faculté de faire paître leur bétail gros et menu sur les forêts de Fraisse et de tout le ténement de Roquelongue et de l’y abreuver aux fontaines et eaux communes, moyennant la censive annuelle d’un sétier blé froment mesure de Roquelongue (acte passé le 16/11/1561 chez Me GERMAIN, notaire de Nant) ;
- un autre bail de 1595, consenti par damoyselle Delphine de ROCHEBLANC, dame de Roquelongue, concernant la faculté de faire paître son bétail gros et menu et de prendre du bois vert pour son chauffage dans les forêts et friches au mas de la Garnarie et dans les patus communs de Roquelongue, moyennant la censive annuelle de deux cartes d’avoine mesure de Reven (acte passé le 04/04/1595 chez Me BONHOMME , notaire de Quézac).

La justification du rappel des anciens baux est peut-être à rechercher dans la vente, en 1602, de la seigneurie de Roquelongue par Delphine DE ROCHEBLANC à François DE CALADON ; en sa qualité de nouveau propriétaire, celui-ci aurait profité du nouveau contrat pour rappeler à Anthoine ROBIN la teneur de ses autres baux.

Voir l’article sur le rocher de Roquelongue

Gilles ROUBY


[1Nouvel achept d’Anthoine ROBIN de Lysside à luy faict par le seigneur de la Valete et Rocquelongue – 20/02/1604 – Me Jehan GELI – Meyrueis – 3E 5303 f° XI – Archives de la Lozère



Commentaires

Logo de ROUBY
Un achapt en emphytéose perpétuelle de 1604
mercredi 27 mai 2020 à 10h38 - par  ROUBY

Merci à M DELMAS d’avoir corrigé ma coquille sur le nom de ROCHEBLAVE. J’ai crapahuté avec quelques amis du CGA dans les ruines du château de Roquelongue, dont il reste effectivement quelques bouts de murs en petit appareillage. On y a une vue plongeante sur la vallée de la Dourbie !

Logo de Suzanne BARTHE
Un achapt en emphytéose perpétuelle de 1604
vendredi 22 mai 2020 à 17h47 - par  Suzanne BARTHE

"Il serait bon de préciser que le rocher de Roquelongue est au-dessus du cours de la Dourbie, sur le bord de la commune de Révens (Gard). Il est en face de Saint-Sauveur du Larzac. On devinait encore, il y a 20 ou 30 ans, quelques petits vestiges de murs du château.

Le nom de Delphine dame de Roquelongue ne serait-il pas plutôt Rocheblave, qui est celui d’un château, sis dans la vallée du Tarn, Cne d’Ispagnac (Lozère), non loin de Quézac ?"

Amicalement,

Jean Delmas