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Cercle Genealogique de l’Aveyron
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8 mai 1598 - ARBITRAGE entre les descendants de Brenguier BRUNEL
et Sentence arbitrale entre noble Charles Brunel et Anthoine Brunel
Article mis en ligne le 29 octobre 2023
dernière modification le 21 novembre 2023

par Jean DELMAS, Monique BRUNEL , Suzanne BARTHE

Nous rappelons à nos lecteurs le TESTAMENT de Brenguier BRUNEL (Cf. notre article www.genealogie-aveyron.fr/spip.php?article1673).

Arbitrage entre Estienne Brunel et noble Charles Brunel, 8 mai 1598

AD Aveyron 3E 11820, fol. 423 vo -424 vo

[Fol. 423 vo ] 1598, 8 mai- Procès avait été introduit [424] en la cour ordinaire de Millau entre :

 Estienne Brunel, demandeur en adjudication de légitime sur les biens de feu Brenguier Brunel, son père,

 et Jehan Brunel, donataire et héritier universel dudit feu Brenguier, son père, défendeur,

avertis,
 noble Charles Brunel, fils et héritier de Jehan,
 et Anthoine Brunel, héritier dudit Estienne,

désirant mettre fin audit procès, ont remis la décision au jugement de :

 Me Jacques de Malrieu, docteur ès droits,
et Anthoine Mercier, marchand,
tous deux nommés par Charles,

 et Me François Julien, licencié ès droits,
 et noble Anthoine Bernat, sieur d’Ortollès et de La Pradelle,
nommés par Anthoine Brunel,

comme arbitres et aimables compositeurs pour terminer le différend dans les quinze jours. Ce terme étant intervenu, Anthoine a remis les actes du procès.

Les parties s’engagent à respecter la sentence, à peine de 50 écus sol, payables [424 vo] la moitié aux pauvres (?) et l’autre à la partie acquiesçante par la partie refusante et en garantie ont hypothéqué leurs biens meubles et immeubles, etc., se soumettant par serment à l’autorité de la cour de Millau.

Témoins :
 Jehan Malbois [signe Demalbois] marchand,
 Pierre Bellory [signe Bellory], clerc de Millau
 et moi Anthoine de Malrieu [signe Demalrieu] notaire.

J.D.

Sentence arbitrale entre noble Charles Brunel et Anthoine Brunel, mai 1598

AD Aveyron 3E 11820 (Antoine de Malrieu, notaire), fol. 429, recto et verso

Nous
 François Julien et Jacques Molenier, docteurs ès droits,
 Anthoine de Bernat, sieur d’Ortolès et de La Pradelle,
 sire Anthoine Mercier, marchand,

arbitres élus pour clore le procès pendant et indécis en la cour de Millau, entre

  Anthoine Brunel, fils et héritier de feu Estienne Brunel, demandeur en adjudication de légitime des biens de feu Brenguier Brunel son aïeul et des droits de feue Anthoinette de Tauriac, son aïeule, décédée ab intestat,
et
 et – noble Charles Brunel, assigné comme fils, héritier de feu Jehan Brunel, fils, héritier et donataire dudit Brenguer Brunel, défendeur.

Vu les procès et procédures faites en la cour royale de Millau et en la cour du Parlement de Toulouse,
 l’arrêt de renvoi devant le juge du 12 février 1556,
 les productions du demandeur (cotées A à R) et du défendeur (cotées A à G),
 le testament de Brenguier Brunel du 25 janvier 1553 (Demalrieu, notaire),
 la quittance dudit Brenguier Brunel à Anthoine de Tauriac,
 la constitution de dot à Anthoinette, femme dudit Brenguier Brunel du 5 janvier 1513 (Demalrieu, notaire), etc.,

ouïes les parties [vo], nous, du fait du pouvoir à nous donné (Anthoine Demalrieu, notaire, 8 mai 1598), procédant comme arbitres, adjugeons à Anthoine Brunel, pour ses droits de légitime et d’héritier ab intestat, la somme de 206 écus deux tiers, sauf à tenir compte en moins audit Charles Brunel, défendeur, 50 livres payées audit Estienne Brunel, père dudit Anthoine, pour la provision à lui adjugée, et 40 livres, contenues aux cédules faites au défendeur par Estienne et Anthoine Brunel ; le surplus de ladite somme, fait 150 écus ; ledit Charles sera tenu de payer audit Anthoine, 16 écus deux tiers à la prochaine fête de Saint Jean et les 133 écus 20 sols restantes en deux paies égales (l’une à la Toussaint et l’autre un an après).

En conséquence, nous avons relaxé les parties.
(Les quatre arbitres signent).

Rendez-vous au prochain épisode pour poursuivre les aventures de la famille BRUNEL !